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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTOMEDIC
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ORTOSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTOSCAN
ORTOMEDIC ( Sarl )

Numéro de dépôt :
1716230
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
07/09/2000

Présentation de la marque ORTOSCAN

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTOMEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ORTOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTOMEDIC domicilié(e) 4 Hameau du Goutey, CORENC, 38700 LA TRONCHE - France.

La marque ORTOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTOSCAN est expirée depuis le 7 septembre 2000.

ORTOMEDIC a également déposé les autres marques suivantes : THERMOSCAN , ORTOMEDIC


ORTOMEDIC ( Sarl ) - 4 Hameau du Goutey, CORENC, 38700 LA TRONCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Appareils de détection et de mesure à distance de température et / ou de différences de température